Les présentes conditions générales (« conditions ») régissent votre utilisation de notre site web, de nos solutions numériques et de nos services de science des données. En accédant à nos services ou en les utilisant, vous acceptez de vous conformer à ces conditions et d'être lié par elles. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

Services

Fourniture de services :
Le groupe HAPIDiT fournit des solutions numériques et des services de science des données aux particuliers, aux entreprises et aux institutions. Nos services incluent, sans s'y limiter, la conception Web, le marketing numérique, le développement de plateformes personnalisées, l'analyse de données et la formation. Les détails spécifiques des services fournis seront décrits dans un accord ou un énoncé de travail séparé.

Disponibilité du service :
Nous nous efforçons de garantir que nos services sont disponibles 24h/24. /7, mais nous ne garantissons pas un accès ininterrompu. Nous pouvons être amenés à effectuer des opérations de maintenance, des mises à jour ou d'autres tâches susceptibles de perturber temporairement la disponibilité du service. Nous ferons des efforts raisonnables pour vous informer à l'avance de toute panne prévue.

Modifications des services :
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect. de nos services à tout moment et sans préavis. Nous pouvons également introduire de nouveaux services ou fonctionnalités, qui seront soumis aux présentes Conditions, sauf indication contraire.

Responsabilités d'utilisateurs

Inscription du compte :
Pour accéder à certains services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes pendant le processus d'inscription et de maintenir les informations de votre compte à jour. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des informations d'identification de votre compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

Activités interdites :
Vous acceptez de ne vous engager dans aucune des activités suivantes : les activités suivantes :

  • Violer les lois ou réglementations applicables.
  • Violer les droits de propriété intellectuelle d'autrui.
  • Télécharger ou transmettre du code nuisible, virus ou logiciels malveillants.
  • Participer à un accès non autorisé ou à des interférences avec nos services ou systèmes.
  • Déclarer faussement votre identité ou votre affiliation à une entité.
  • Utiliser nos services à des fins illégales ou non autorisées.

Propriété du contenu :
Vous conservez la propriété de tout contenu que vous soumettez ou téléchargez sur nos services. En soumettant du contenu, vous accordez à HAPIDiT Group une licence mondiale non exclusive, libre de droits et pour utiliser, reproduire, modifier, adapter et afficher votre contenu dans le but de fournir nos services.

Frais et paiement

Tarifs :
Les tarifs de nos services sont indiqués sur notre site Web ou dans un accord séparé. Tous les prix sont indiqués dans la devise applicable et sont hors taxes, sauf indication contraire.

Conditions de paiement :
Les paiements pour nos services sont dus comme spécifié dans l'accord ou facture. Vous acceptez de payer tous les frais et charges applicables dans les plus brefs délais. Le défaut de paiement dans les délais peut entraîner la suspension ou la résiliation de vos services.

Remboursements :
Les remboursements seront effectués conformément à notre politique de remboursement, disponible sur notre site Web ou comme spécifié dans le contrat de service.

Propriété intellectuelle

Propriété :
Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les marques, logos, marques de service et contenus fournis par HAPIDiT Group, restent la propriété exclusive de HAPIDiT Group ou de ses concédants de licence. . Vous bénéficiez d'une licence limitée, non exclusive et non transférable pour utiliser nos services uniquement à des fins commerciales internes.

Restrictions :
Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées basées sur nos services ou notre propriété intellectuelle sans notre consentement écrit préalable.

Confidentialité

Informations confidentielles :
Les deux parties conviennent de garder confidentielles toute information exclusive ou confidentielle divulguée au cours de la relation. Les informations confidentielles incluent, sans toutefois s'y limiter, les plans d'affaires, les stratégies, les informations financières et les secrets commerciaux.

Exclusions :
Les informations confidentielles n'incluent pas les informations qui sont accessible au public, déjà en possession du destinataire ou divulgué par un tiers sans violation des obligations de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Exclusion de garantie :
Nos services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que nos services répondront à vos exigences, seront exempts d'erreurs ou fonctionneront sans interruption.

Limitation de responsabilité :
Dans la mesure maximale permise par loi, le groupe HAPIDiT ne sera pas responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de données ou de clientèle, découlant de ou en relation avec votre utilisation de nos services. .

Indemnisation :
Vous acceptez d'indemniser et de tenir le groupe HAPIDiT, ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés et agents indemnes de toute réclamation, responsabilité, dommage, les pertes ou dépenses, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de ou liés à votre utilisation de nos services, à la violation des présentes Conditions ou à la violation des droits d'un tiers.

Résiliation

Résiliation de votre part :
Vous pouvez mettre fin à votre utilisation de nos services à tout moment en fournissant une notification écrite au Groupe HAPIDiT. Tous les frais payés avant la résiliation ne sont pas remboursables, sauf indication contraire dans le contrat de service.

Résiliation par nos soins :
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès. à nos services à tout moment, avec ou sans motif et sans préavis. La résiliation peut survenir si vous violez les présentes Conditions, si vous n'effectuez pas de paiements dans les délais ou si vous vous engagez dans des activités interdites.

Effet de la résiliation :
En cas de résiliation, votre accès à les services cesseront et vous devrez immédiatement cesser d’utiliser toute propriété intellectuelle du groupe HAPIDiT. Toutes les dispositions des présentes Conditions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, y compris, mais sans s'y limiter, la confidentialité, l'indemnisation et la limitation de responsabilité, resteront en vigueur.

Droit applicable et règlement des litiges

Lois applicable :
Ces conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction dans laquelle le groupe HAPIDiT a son siège, sans égard à ses principes de conflit de lois.< /p>

Résolution des litiges :
Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions ou à votre utilisation de nos services sera résolu par des négociations de bonne foi. Si les parties ne parviennent pas à résoudre le différend par la négociation, le différend sera soumis à un arbitrage exécutoire dans la juridiction où le groupe HAPIDiT a son siège.

Modifications des présentes conditions

HAPIDiT Group se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes conditions à tout moment et sans préavis. La version la plus récente des conditions sera publiée sur notre site web, et votre utilisation continue de nos services après toute modification constitue votre acceptation des conditions révisées.

Informations sur le contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à :

E-mail : contact@hapiditgroup.co